Marque expirée - Marque en non vigueur

GREENLAND
ADM PROMOTION Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
97690952
Date de dépôt :
12/12/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/12/2017

Présentation de la marque GREENLAND

Déposée le 12 décembre 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ADM PROMOTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GREENLAND »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ADM PROMOTION domicilié(e) 9 bis, avenue du Bouton d'Or, ZA des petits carreaux,94370 SUCY-EN-BRIE (dossier no 2367451) - 94370 - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 252 485 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP DTMV domicilié(e) 164, rue du Faubourg Saint-Honoré,75008 PARIS (dossier no 2367451) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 28

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GREENLAND est expirée depuis le 12 décembre 2017.

ADM PROMOTION a également déposé les autres marques suivantes : SAINT JAMES , Éric Chevillard , TRADITION CAFE , VERTICAL , SAINT JAMES , MELOVOX


ADM PROMOTION Société par actions simplifiée - 9 bis, avenue du Bouton d'Or, ZA des petits carreaux,94370 SUCY-EN-BRIE (dossier no 2367451) - 94370 - France - SIREN 332252485


SCP DTMV - 164, rue du Faubourg Saint-Honoré,75008 PARIS (dossier no 2367451) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 19 mars 2008 n°2367451 - Publication au BOPI 2008-03-19

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-01

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-49

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-03

Inscription le 5 novembre 2002 - Transmission totale de propriété n°358476 - Publication au BOPI 2002-11-05

Inscription le 2 décembre 2008 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°486799 - Publication au BOPI 2008-12-02

Publication - Publication le 12 sept. 1997 au BOPI 1997-37

Métaux précieux et leurs alliages ; joaillerie, bijouterie, pierre précieuses horlogerie et instrument chronométriques. Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux, malles et valises, parapluies parasols et cannes, fouets et sellerie, porte-document, porte feuilles, sac à main, sacs à dos, sacs de plage sacs de voyage, sacs de campeur, sacs housse pour vêtements (pour le voyages) Colliers pour animaux Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) Décorations pour arbres de noel.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].